Permis de construire Logement N° 0393922500001

Permis de construire n° 0393922500001 à Offlanges pour 90 m² de logement, 16 Rue Du Colosse Remond

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2025

Dossier PC n° 0393922500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 16 Rue Du Colosse Remond, le permis de construire n° 0393922500001 a été délivré le 9 juillet 2025 à Offlanges (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 704 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD138. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Au total, 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Offlanges sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/07/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

3 704 m²

Surface existante avant

117 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
09/07/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Offlanges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD138

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Offlanges Code postal 39290 Identifiant INSEE 39392
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 117 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 207 m²
Total 117 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 207 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOLE (39100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0393922500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39392 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 juillet 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 704 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 16 Rue Du Colosse Remond, à Offlanges (39290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0393922500001, déposé en mairie d'Offlanges.

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