Permis de construire Logement N° 03916525J0003

Permis de construire n° 03916525J0003 à Conte pour 193 m² de logement, rue du Chateau d'Eau

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2025

Dossier PC n° 03916525J0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03916525J0003, délivré le 8 octobre 2025 à Conte (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé rue du Chateau d'Eau.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 193 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 590 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/03/2026, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZB 42. Sur la même voie, rue du Chateau d'Eau, la base recense un autre dossier depuis 2025. Ce dossier fait partie des 4 permis de construire et déclarations préalables à Conte référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 590 m²

Surface créée

193 m²

Variation nette

+193 m²

Surface totale après

193 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
09/03/2026
Autorisation
08/10/2025
3
Chantier (DOC)
09/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Conte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Conte Code postal 39300 Identifiant INSEE 39165
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 590 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 193 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 193 m² 0 m² 0 m² 0 m² 193 m² 193 m²
Total 0 m² 193 m² 0 m² 0 m² 0 m² 193 m² 193 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SIROD (39300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03916525J0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39165 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 octobre 2025
Date de dépôt 09/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue du Chateau d'Eau à Conte (39300)

L’autre dossier recensé rue du Chateau d'Eau depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Conte

Autres types d'autorisations à Conte