Permis de construire Locaux N° 03910923J0001

Permis de construire n° 03910923J0001 à Charézier pour 135 m² de locaux, 2 Rue Elise Simonin Lieffenans

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 novembre 2023

Dossier PC n° 03910923J0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03910923J0001, délivré le 14 novembre 2023 à Charézier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 2 Rue Elise Simonin Lieffenans.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 586 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 135 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A79. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charézier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 586 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
14/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charézier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieffenans

Territoires administratifs

Commune
Charézier Code postal 39130 Identifiant INSEE 39109
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
dont Entrepôt 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total locaux 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAREZIER (39130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03910923J0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 586 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Rue Elise Simonin Lieffenans, à Charézier (39130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 14 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03910923J0001, déposé en mairie de Charézier.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Charézier

Autres types d'autorisations à Charézier