Permis de construire à Champagnole pour 71 m² de locaux - 23 Rue Clemenceau
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2020
Dossier PC n° 03909720C0012
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03909720C0012, délivré le 26 juin 2020 à Champagnole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 23 Rue Clemenceau, Champagnole (39300). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 26 529 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 71 m² en bureaux. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AE168.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2020.
Autorisation
26 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
26/08/2020
Achèvement (DAACT)
08/12/2020
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
3 mois 12 jours
Délai total
5 mois 12 jours
Localisation du projet à Champagnole
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Champagnole Code postal 39300 Identifiant INSEE 39097
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 57 m² | 71 m² | 0 m² | 57 m² | 0 m² | 14 m² | 71 m² |
| Total | 57 m² | 71 m² | 0 m² | 57 m² | 0 m² | 14 m² | 71 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bureaux | 57 m² | 71 m² | 0 m² | 57 m² | 0 m² | 14 m² | 71 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPAGNOLE (39300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03909720C0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 39097 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |