Permis de construire Logement N° 03901719P0009

Permis de construire n° 03901719P0009 à Arlay pour 82 m² de logement, En Corcelles

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2020

Dossier PC n° 03901719P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé En Corcelles, le permis de construire n° 03901719P0009 a été délivré le 5 mai 2020 à Arlay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 145 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZL324, ZL328. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Jura pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arlay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 145 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
05/05/2020
3
Chantier (DOC)
20/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arlay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZL324 ZL328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arlay Code postal 39140 Identifiant INSEE 39017
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOMBLANS (39210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03901719P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39017 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 145 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé En Corcelles, à Arlay (39140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 mai 2020, ouverture de chantier le 20 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03901719P0009, déposé en mairie d'Arlay.

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