Permis de construire Logement N° 03901324C0011

Permis de construire n° 03901324C0011 à Arbois pour 56 m² de logement, 34 rue du Petit Changin

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2024

Dossier PC n° 03901324C0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03901324C0011 a été délivré le 28 juin 2024 à Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 34 rue du Petit Changin.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 520 m², le programme représente 56 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/11/2025, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AP 4. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Petit Changin, la base recense un autre dossier depuis 2023. Le catalogue recense 126 permis de construire et déclarations préalables à Arbois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 520 m²

Surface créée

56 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

56 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/11/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
04/11/2025
Autorisation
28/06/2024
3
Chantier (DOC)
04/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arbois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP 4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arbois Code postal 39600 Identifiant INSEE 39013
Département
Jura (39)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 520 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 56 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
Total 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARBOIS (39600)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03901324C0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 39013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 28 juin 2024
Date de dépôt 04/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d’aménager sur la même parcelle AP 4 à Arbois (39600)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, rue du Petit Changin à Arbois (39600)

L’autre dossier recensé rue du Petit Changin depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Arbois

Autres types d'autorisations à Arbois