Permis de construire Logement N° 0385671711002

Permis de construire n° 0385671711002 à Chamrousse pour 350 m² de logement, 438 Rue Des Gentianes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 août 2017

Dossier PC n° 0385671711002

Demandeur

ENTRE DEUX

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chamrousse (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385671711002 a été délivré le 8 août 2017, pour un projet situé 438 Rue Des Gentianes. Le demandeur déclaré est ENTRE DEUX.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 350 m² de surface de plancher sur un terrain de 317 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en collectif.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 56BA14. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chamrousse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

317 m²

Surface créée

350 m²

Variation nette

+350 m²

Surface totale après

350 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
08/08/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chamrousse

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

56BA14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamrousse Code postal 38410 Identifiant INSEE 38567
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² 350 m²
Total 0 m² 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² 350 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements collectifs 2
Collectifs hors résidence 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ENTRE DEUX

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
814341491
SIRET
81434149100011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CLAIX (38640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385671711002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38567 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 8 août 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en collectif, pour 350 m² de surface de plancher sur un terrain de 317 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 438 Rue Des Gentianes, à Chamrousse (38410).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par ENTRE DEUX et accordé le 8 août 2017.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385671711002, déposé en mairie de Chamrousse.

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