Permis de construire Logement N° 0385662020003

Permis de construire n° 0385662020003 à Vourey pour 73 m² de logement, 605 Rte Des Rivoires

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 août 2021

Dossier PC n° 0385662020003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 605 Rte Des Rivoires, le permis de construire n° 0385662020003 a été délivré le 21 août 2021 à Vourey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 318 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC1017. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 7 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vourey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

318 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
21/08/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vourey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC1017

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vourey Code postal 38210 Identifiant INSEE 38566
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SASSENAGE (38360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385662020003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38566 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 août 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 73 m² de surface de plancher sur un terrain de 318 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 605 Rte Des Rivoires, à Vourey (38210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 21 août 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385662020003, déposé en mairie de Vourey.

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