Permis de construire Logement N° 0385652310015

Permis de construire n° 0385652310015 à Voreppe pour 239 m² de logement, 337 Chemin De Malossane

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 novembre 2023

Dossier PC n° 0385652310015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 337 Chemin De Malossane, le permis de construire n° 0385652310015 a été délivré le 14 novembre 2023 à Voreppe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 239 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 073 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH485. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 285 permis de construire et déclarations préalables référencés à Voreppe sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 073 m²

Surface existante avant

110 m²

Surface créée

239 m²

Variation nette

+239 m²

Surface totale après

349 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/11/2023
3
Chantier (DOC)
12/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Voreppe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH485

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Voreppe Code postal 38340 Identifiant INSEE 38565
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 110 m² 239 m² 0 m² 0 m² 0 m² 239 m² 349 m²
Total 110 m² 239 m² 0 m² 0 m² 0 m² 239 m² 349 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT EGREVE (38120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385652310015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38565 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 239 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 073 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 337 Chemin De Malossane, à Voreppe (38340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 14 novembre 2023, ouverture de chantier le 12 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385652310015, déposé en mairie de Voreppe.

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