Permis de construire Logement N° 0385652310010

Permis de construire n° 0385652310010 à Voreppe pour 38 m² de logement, 761 avenue de Juin 1940

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2023

Dossier PC n° 0385652310010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385652310010 a été délivré le 20 octobre 2023 à Voreppe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 761 avenue de Juin 1940.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 38 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 494 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/10/2023.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BN 41. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, avenue de Juin 1940, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 290 permis de construire et déclarations préalables à Voreppe, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/10/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

494 m²

Surface existante avant

265 m²

Surface créée

38 m²

Variation nette

+38 m²

Surface totale après

303 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/10/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
20/10/2023
Autorisation
20/10/2023
3
Chantier (DOC)
20/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Voreppe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BN 41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Voreppe Code postal 38340 Identifiant INSEE 38565
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 494 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 38 m² à construire.

La surface de plancher passe de 265 m² à 303 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 265 m² 38 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² 303 m²
Total 265 m² 38 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² 303 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOREPPE (38340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385652310010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38565 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 octobre 2023
Date de dépôt 20/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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