Permis de construire Logement N° 0385651310025

Permis de construire n° 0385651310025 à Voreppe pour 113 m² de logement, Lotis.les Bles D Or-Lot 6-Les Epinas

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2014

Dossier PC n° 0385651310025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385651310025, délivré le 20 janvier 2014 à Voreppe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotis.les Bles D Or-Lot 6-Les Epinas.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 023 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AX619, AX623. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 285 permis de construire et déclarations préalables référencés à Voreppe.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 023 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/03/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/03/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
20/01/2014
3
Chantier (DOC)
26/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Voreppe

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AX619 AX623

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotis.les Bles D Or-Lot 6-Les Epinas

Territoires administratifs

Commune
Voreppe Code postal 38340 Identifiant INSEE 38565
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FONTAINE (38600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385651310025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38565 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 janvier 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 023 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotis.les Bles D Or-Lot 6-Les Epinas, à Voreppe (38340).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 janvier 2014, ouverture de chantier le 26 mars 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385651310025, déposé en mairie de Voreppe.

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