Permis de construire Logement N° 0385461710003

Permis de construire n° 0385461710003 à Vignieu pour 134 m² de logement, 0250 Rue Des Yteres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2017

Dossier PC n° 0385461710003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 mars 2017 à Vignieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385461710003 porte sur un projet situé 0250 Rue Des Yteres.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 240 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B98. Ce dossier est l'un des 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vignieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/03/2017

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 240 m²

Surface existante avant

122 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+12 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2025. Le chantier a duré 5 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

23/01/2020

Achèvement (DAACT)

15/12/2025

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Durée du chantier

5 ans 10 mois

Délai total

8 ans 8 mois

Dépôt
15/12/2025
Autorisation
23/03/2017
Chantier (DOC)
23/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2025

Localisation du projet à Vignieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vignieu Code postal 38890 Identifiant INSEE 38546
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 12 m² 122 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Locaux 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² -122 m² 0 m²
Total 122 m² 12 m² 122 m² 0 m² 122 m² 12 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUGNERAY (69670)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385461710003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38546 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 mars 2017
Date de dépôt 15/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 240 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 0250 Rue Des Yteres, à Vignieu (38890).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 mars 2017, ouverture de chantier le 23 janvier 2020, achèvement déclaré le 15 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385461710003, déposé en mairie de Vignieu.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vignieu

Autres types d'autorisations à Vignieu