Permis de construire n° 0385442210084 à Vienne pour 123 m² de logement, 47 chemin de Charavel
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 9 février 2023
Dossier PC n° 0385442210084
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0385442210084 a fait l'objet d'une décision le 9 février 2023 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 47 chemin de Charavel.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 1 200 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 1135. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, chemin de Charavel, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 817 permis de construire et déclarations préalables à Vienne, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
9 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vienne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 1 200 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 123 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
| Total | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LUZINAY (38200)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385442210084 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38544 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date de décision | 9 février 2023 |
| Date de dépôt | 28/09/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AH 1135 à Vienne (38200)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin de Charavel à Vienne (38200)
Les 6 plus récents des 9 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés chemin de Charavel depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.