Permis de construire Locaux N° 0385432510023

Permis de construire n° 0385432510023 à Vézeronce-Curtin pour 2 072 m² de locaux, La Plaine

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 février 2026

Dossier PC n° 0385432510023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Plaine, le permis de construire n° 0385432510023 a été délivré le 23 février 2026 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 2 072 m² de surface de plancher sur un terrain de 98 619 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 072 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A814, 0A695, 0A579. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézeronce-Curtin.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

98 619 m²

Surface créée

2 072 m²

Variation nette

+2 072 m²

Surface totale après

2 072 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
23/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézeronce-Curtin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A814 0A695 0A579

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Plaine

Territoires administratifs

Commune
Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 072 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 072 m² 2 072 m²
Total 0 m² 2 072 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 072 m² 2 072 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 2 072 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 072 m² 2 072 m²
Total locaux 0 m² 2 072 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 072 m² 2 072 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEZERONCE-CURTIN (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385432510023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 23 février 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 072 m² de surface de plancher sur un terrain de 98 619 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Plaine, à Vézeronce-Curtin (38510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385432510023, déposé en mairie de Vézeronce-Curtin.

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