Permis de construire Locaux N° 0385432510014

Permis de construire n° 0385432510014 à Vézeronce-Curtin pour 57 m² de locaux, La Beautaz

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2025

Dossier PC n° 0385432510014

Demandeur

SAS DU MEANDRE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385432510014 a été délivré le 10 novembre 2025, pour un projet situé La Beautaz. Le demandeur déclaré est SAS DU MEANDRE.

L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 571 m², à destination principale locaux.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B801, 0B800, 0B339. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézeronce-Curtin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/11/2025

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 571 m²

Surface existante avant

263 m²

Surface créée

57 m²

Variation nette

-46 m²

Surface totale après

217 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

09/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
10/11/2025
3
Chantier (DOC)
09/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézeronce-Curtin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B801 0B800 0B339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Beautaz

Territoires administratifs

Commune
Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec diminution
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 263 m² 0 m² 57 m² 46 m² 57 m² -46 m² 217 m²
Total 263 m² 0 m² 57 m² 46 m² 57 m² -46 m² 217 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² -57 m² 160 m²
Commerce et services 46 m² 0 m² 57 m² 46 m² 0 m² 11 m² 57 m²
Total locaux 263 m² 0 m² 57 m² 46 m² 57 m² -46 m² 217 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SAS DU MEANDRE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
918205303
SIRET
91820530300012
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Localisation
GROSLEE SAINT BENOIT (01300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385432510014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 novembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, pour 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 571 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Beautaz, à Vézeronce-Curtin (38510).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SAS DU MEANDRE et accordée le 10 novembre 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 10 novembre 2025, ouverture de chantier le 9 février 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385432510014, déposé en mairie de Vézeronce-Curtin.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vézeronce-Curtin

Autres types d'autorisations à Vézeronce-Curtin