Permis de construire Logement N° 0385432510004

Permis de construire à Vézeronce-Curtin pour 137 m² de logement - Route De Morestel

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2025

Dossier PC n° 0385432510004

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0385432510004, délivré le 3 avril 2025 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De Morestel, Vézeronce-Curtin (38510). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 763 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A1284, 0A1274.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

763 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/05/2026.

Autorisation

3 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2025

Achèvement (DAACT)

20/05/2026

Délai autorisation - chantier

5 mois 16 jours

Durée du chantier

8 mois 1 jour

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
03/04/2025
Chantier (DOC)
19/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
20/05/2026

Localisation du projet à Vézeronce-Curtin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A1284 0A1274

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEZERONCE CURTIN (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385432510004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 3 avril 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2026-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 763 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Morestel, Vézeronce-Curtin (38510).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 avril 2025, ouverture de chantier le 19 septembre 2025, achèvement déclaré le 20 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385432510004, instruit par la commune de Vézeronce-Curtin.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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