Permis de construire Locaux N° 0385432510002

Permis de construire à Vézeronce-Curtin pour 496 m² de locaux - Bou

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2025

Dossier PC n° 0385432510002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0385432510002, délivré le 12 mai 2025 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Bou, Vézeronce-Curtin (38510). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 496 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 699 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 496 m² en commerce et services. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0B1365, 0B1372.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 699 m²

Surface créée

496 m²

Variation nette

+496 m²

Surface totale après

496 m²

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

8 mois 2 jours

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
12/05/2025
3
Chantier (DOC)
14/01/2026
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vézeronce-Curtin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B1365 0B1372

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bou

Territoire administratif

Commune
Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 496 m² 0 m² 0 m² 0 m² 496 m² 496 m²
Total 0 m² 496 m² 0 m² 0 m² 0 m² 496 m² 496 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 496 m² 0 m² 0 m² 0 m² 496 m² 496 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
V ZERONCE-CURTIN (38510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385432510002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2026-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 496 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 699 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Bou, Vézeronce-Curtin (38510).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 mai 2025, ouverture de chantier le 14 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385432510002, instruit par la commune de Vézeronce-Curtin.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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