Permis de construire Logement N° 0385292320010

Permis de construire n° 0385292320010 à Vaulnaveys-le-Haut pour 132 m² de logement, 288 Chemin Du Marais

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2023

Dossier PC n° 0385292320010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 288 Chemin Du Marais, le permis de construire n° 0385292320010 a été délivré le 5 septembre 2023 à Vaulnaveys-le-Haut (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 108 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI206. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 246 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaulnaveys-le-Haut.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 108 m²

Surface existante avant

251 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

383 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2026. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/08/2025

Achèvement (DAACT)

30/03/2026

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
05/09/2023
Chantier (DOC)
15/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2026

Localisation du projet à Vaulnaveys-le-Haut

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI206

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaulnaveys-le-Haut Code postal 38410 Identifiant INSEE 38529
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 251 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 383 m²
Total 251 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 383 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385292320010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38529 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 5 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 108 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 288 Chemin Du Marais, à Vaulnaveys-le-Haut (38410).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 septembre 2023, ouverture de chantier le 15 août 2025, achèvement déclaré le 30 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385292320010, déposé en mairie de Vaulnaveys-le-Haut.

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