Permis de construire n° 0385291520024 à Vaulnaveys-le-Haut pour 97 m² de logement, 88 Chemin Du Puits
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 mars 2016
Dossier PC n° 0385291520024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vaulnaveys-le-Haut (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385291520024 a été délivré le 10 mars 2016, pour un projet situé 88 Chemin Du Puits.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 863 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE1048. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 246 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaulnaveys-le-Haut est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/09/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/09/2016
Achèvement (DAACT)
29/09/2017
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Vaulnaveys-le-Haut
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vaulnaveys-le-Haut Code postal 38410 Identifiant INSEE 38529
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385291520024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38529 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |