Permis de construire Logement N° 0385272220005

Permis de construire à Vaujany pour 462 m² de logement - Village De La Villette

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 août 2022

Dossier PC n° 0385272220005

Demandeur

RAMPA REALISATIONS

Cette page présente le permis de construire n° 0385272220005, délivré le 2 août 2022 à Vaujany (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Village De La Villette, Vaujany (38114). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par RAMPA REALISATIONS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 462 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 127 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0E500.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 127 m²

Surface créée

462 m²

Variation nette

+462 m²

Surface totale après

462 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/02/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

6 mois 19 jours

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
02/08/2022
3
Chantier (DOC)
21/02/2023
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vaujany

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0E500

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Village De La Villette

Territoire administratif

Commune
Vaujany Code postal 38114 Identifiant INSEE 38527
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 462 m² 0 m² 0 m² 0 m² 462 m² 462 m²
Total 0 m² 462 m² 0 m² 0 m² 0 m² 462 m² 462 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RAMPA REALISATIONS

Voir les 75 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
335188033
SIRET
33518803300039
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
LE POUZIN (07250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385272220005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 août 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2023-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 462 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 127 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Village De La Villette, Vaujany (38114).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par RAMPA REALISATIONS et accordé le 2 août 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 août 2022, ouverture de chantier le 21 février 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385272220005, instruit par la commune de Vaujany.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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