Permis de construire Logement N° 0385271920003

Permis de construire n° 0385271920003 à Vaujany pour 287 m² de logement, Chemi De Paves Pouchery

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2019

Dossier PC n° 0385271920003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385271920003 a été délivré le 19 avril 2019 à Vaujany (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemi De Paves Pouchery.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 908 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0G2212. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaujany.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 908 m²

Surface créée

287 m²

Variation nette

+287 m²

Surface totale après

287 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/08/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

06/08/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
19/04/2019
3
Chantier (DOC)
06/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaujany

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0G2212

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pouchery

Territoires administratifs

Commune
Vaujany Code postal 38114 Identifiant INSEE 38527
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²
Total 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - 1 2
- - - 50,0 % - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOURG D'OISANS (38520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385271920003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38527 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 avril 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 908 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemi De Paves Pouchery, à Vaujany (38114).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 avril 2019, ouverture de chantier le 6 août 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385271920003, déposé en mairie de Vaujany.

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