Permis de construire Logement N° 0385231720002

Permis de construire n° 0385231720002 à Varacieux pour 70 m² de logement, 4 Chemi De Chironnay Luzieux

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 août 2017

Dossier PC n° 0385231720002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 4 Chemi De Chironnay Luzieux, le permis de construire n° 0385231720002 a été délivré le 4 août 2017 à Varacieux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 641 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B633, 0B632. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2017 (médiane : environ 8 mois). Au total, 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varacieux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/08/2017

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

9 641 m²

Surface existante avant

307 m²

Surface créée

70 m²

Surface totale après

307 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
04/08/2017
3
Chantier (DOC)
14/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Varacieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B633 0B632

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Luzieux

Territoires administratifs

Commune
Varacieux Code postal 38470 Identifiant INSEE 38523
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 130 m² 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 200 m²
Locaux 177 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² -70 m² 107 m²
Total 307 m² 0 m² 70 m² 0 m² 70 m² 0 m² 307 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT EGREVE (38120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385231720002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38523 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 août 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 641 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 4 Chemi De Chironnay Luzieux, à Varacieux (38470).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 août 2017, ouverture de chantier le 14 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385231720002, déposé en mairie de Varacieux.

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