Permis de construire n° 0385181620004 à Valbonnais pour 149 m² de logement, Montee Des Rattiers N_ 2 Lotissement Du Chateau
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 septembre 2016
Dossier PC n° 0385181620004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 septembre 2016 à Valbonnais (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385181620004 porte sur un projet situé Montee Des Rattiers N_ 2 Lotissement Du Chateau.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 595 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB23, AB446. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valbonnais.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2018. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
19/02/2017
Achèvement (DAACT)
04/01/2018
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Valbonnais
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : N_ 2 Lotissement Du Chateau
Territoires administratifs
- Commune
- Valbonnais Code postal 38740 Identifiant INSEE 38518
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
| Total | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALBONNAIS (38740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385181620004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38518 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 19 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 04/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |