Permis de construire n° 0385181620002 à Valbonnais pour 234 m² de locaux, Chemin Du Pigeonnier
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 mars 2016
Dossier PC n° 0385181620002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 mars 2016 à Valbonnais (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385181620002 porte sur un projet situé Chemin Du Pigeonnier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 234 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 615 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 234 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK110. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valbonnais sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Valbonnais
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Valbonnais Code postal 38740 Identifiant INSEE 38518
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 231 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 465 m² |
| Total | 231 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 465 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 231 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 465 m² |
| Total locaux | 231 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 465 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALBONNAIS (38740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385181620002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38518 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |