Permis de construire Logement N° 0385151910001

Permis de construire n° 0385151910001 à Trept pour 229 m² de logement, chemin de Servigne Petit Cozance

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 février 2019

Dossier PC n° 0385151910001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385151910001 a été délivré le 5 février 2019 à Trept (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin de Servigne Petit Cozance.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 510 m², le programme représente 229 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/07/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/06/2019, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0C 1064, 0C 148. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Servigne, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 149 permis de construire et déclarations préalables à Trept, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 510 m²

Surface créée

229 m²

Variation nette

+229 m²

Surface totale après

229 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/07/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

14/06/2019

Achèvement (DAACT)

18/07/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
18/07/2020
Autorisation
05/02/2019
Chantier (DOC)
14/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
18/07/2020

Localisation du projet à Trept

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0C 1064 0C 148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Petit Cozance

Territoires administratifs

Commune
Trept Code postal 38460 Identifiant INSEE 38515
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 510 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 229 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²
Total 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREPT (38460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385151910001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38515 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 février 2019
Date de dépôt 18/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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