Permis de construire Logement N° 0385111820010

Permis de construire n° 0385111820010 au Touvet pour 170 m² de logement, rue de la Cascade Le Vivier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 23 août 2018

Dossier PC n° 0385111820010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385111820010 a fait l'objet d'une décision le 23 août 2018 au Touvet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue de la Cascade Le Vivier.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T6+. 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 1 586 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AA 148. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue de la Cascade, la base recense 8 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 196 permis de construire et déclarations préalables au Touvet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

23/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 586 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+170 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

23 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet au Touvet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA 148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Vivier

Territoires administratifs

Commune
Le Touvet Code postal 38660 Identifiant INSEE 38511
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 1 586 m². Un architecte est intervenu sur le dossier.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 170 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
Total 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA FLACHÈRE (38530)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385111820010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38511 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date de décision 23 août 2018
Date de dépôt 20/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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