Permis de construire n° 0385081520008 à Torchefelon pour 155 m² de logement, 71 Chem De Saint Roch
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2015
Dossier PC n° 0385081520008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0385081520008, délivré le 25 septembre 2015 à Torchefelon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 71 Chem De Saint Roch.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1029, B1026. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 95 permis de construire et déclarations préalables référencés à Torchefelon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2019. Le chantier a duré 3 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
25 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2015
Achèvement (DAACT)
31/07/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
3 ans 8 mois
Délai total
3 ans 10 mois
Localisation du projet à Torchefelon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Torchefelon Code postal 38690 Identifiant INSEE 38508
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 139 m² | 155 m² | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 16 m² | 155 m² |
| Total | 139 m² | 155 m² | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 16 m² | 155 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TORCHEFELON (38690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385081520008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38508 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |