Permis de construire Logement N° 0384951320001

Permis de construire n° 0384951320001 à La Sône pour 148 m² de logement, Imp Combe Diablesse

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2013

Dossier PC n° 0384951320001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384951320001, délivré le 24 mars 2013 à La Sône (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Imp Combe Diablesse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 100 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB56. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Sône.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 100 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/10/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
24/03/2013
3
Chantier (DOC)
20/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Sône

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Sône Code postal 38840 Identifiant INSEE 38495
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ANTOINE-L ABBAYE (38160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384951320001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38495 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 mars 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 100 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Imp Combe Diablesse, à La Sône (38840).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 mars 2013, ouverture de chantier le 20 octobre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384951320001, déposé en mairie de La Sône.

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