Permis de construire Logement N° 0384941810001

Permis de construire n° 0384941810001 à Soleymieu pour 134 m² de logement, De Tirieu Sablonnieres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 février 2018

Dossier PC n° 0384941810001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 février 2018 à Soleymieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384941810001 porte sur un projet situé De Tirieu Sablonnieres.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 8 579 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/05/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/06/2018, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 8, AC 9. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Au total, le catalogue compte 115 permis de construire et déclarations préalables à Soleymieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 579 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/05/2021. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2018

Achèvement (DAACT)

02/05/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 10 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
02/05/2021
Autorisation
01/02/2018
Chantier (DOC)
07/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
02/05/2021

Localisation du projet à Soleymieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC 8 AC 9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sablonnieres

Territoires administratifs

Commune
Soleymieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38494
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 8 579 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 134 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERMÉRIEU (38510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384941810001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38494 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 1 février 2018
Date de dépôt 02/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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