Permis de construire Logement N° 0384862010019

Permis de construire n° 0384862010019 à Seyssins pour 149 m² de logement, 2 Rue Du Pied Coteau

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 février 2021

Dossier PC n° 0384862010019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Rue Du Pied Coteau, le permis de construire n° 0384862010019 a été délivré le 2 février 2021 à Seyssins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 811 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB3. Ce dossier s'inscrit parmi les 210 permis de construire et déclarations préalables référencés à Seyssins.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 811 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2021. Le chantier a été mené en 1 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/11/2021

Achèvement (DAACT)

16/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
16/12/2021
Autorisation
02/02/2021
Chantier (DOC)
16/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
16/12/2021

Localisation du projet à Seyssins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Seyssins Code postal 38180 Identifiant INSEE 38486
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384862010019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38486 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 février 2021
Date de dépôt 16/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 811 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Rue Du Pied Coteau, à Seyssins (38180).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 février 2021, ouverture de chantier le 16 novembre 2021, achèvement déclaré le 16 décembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384862010019, déposé en mairie de Seyssins.

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