Permis de construire Logement N° 0384862010008

Permis de construire n° 0384862010008 à Seyssins pour 149 m² de logement, 10 chemin de Beauvoir Les Jardins de Beauvoir Lot N_13

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2020

Dossier PC n° 0384862010008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0384862010008 a été délivré le 3 septembre 2020 à Seyssins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 10 chemin de Beauvoir Les Jardins de Beauvoir Lot N_13.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 558 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/09/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/01/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 372. La base référence 8 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, chemin de Beauvoir, le premier datant de 2020. Le catalogue recense 213 permis de construire et déclarations préalables à Seyssins, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

558 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/09/2021. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2021

Achèvement (DAACT)

24/09/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
24/09/2021
Autorisation
03/09/2020
Chantier (DOC)
25/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
24/09/2021

Localisation du projet à Seyssins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 372

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Jardins De Beauvoir Lot N_13

Territoires administratifs

Commune
Seyssins Code postal 38180 Identifiant INSEE 38486
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 558 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRENOBLE (38000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384862010008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38486 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 septembre 2020
Date de dépôt 24/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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