Permis de construire n° 0384861610003 à Seyssins pour 159 m² de logement, allée des Chenes
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 avril 2016
Dossier PC n° 0384861610003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0384861610003, délivré le 5 avril 2016 à Seyssins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé allée des Chenes.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 159 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 070 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/02/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/09/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 242. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, allée des Chenes, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 213 permis de construire et déclarations préalables à Seyssins référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/02/2018. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
5 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
26/09/2016
Achèvement (DAACT)
02/02/2018
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Seyssins
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Seyssins Code postal 38180 Identifiant INSEE 38486
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 070 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 159 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 159 m² | 159 m² |
| Total | 0 m² | 159 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 159 m² | 159 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POISAT (38320)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384861610003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38486 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 avril 2016 |
| Date de dépôt | 02/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle C 242 à Seyssins (38180)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, allée des Chenes à Seyssins (38180)
Les 3 autres permis de construire recensés allée des Chenes depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.