Permis de construire Logement N° 0384851410002

Permis de construire n° 0384851410002 à Seyssinet-Pariset pour 8 226 m² de logement, 1-9 Bd Des Freres Desaire

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2014

Dossier PC n° 0384851410002

Demandeur

SC AMARYLLIS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Seyssinet-Pariset (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384851410002 a été délivré le 24 mars 2014, pour un projet situé 1-9 Bd Des Freres Desaire. Le projet est porté par SC AMARYLLIS.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 8 226 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 780 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 90 logements, exclusivement en collectif.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AC49. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 148 permis de construire et déclarations préalables référencés à Seyssinet-Pariset.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 780 m²

Surface créée

8 226 m²

Variation nette

+8 226 m²

Surface totale après

8 226 m²

Logements créés

90

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/04/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

12 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
24/03/2014
3
Chantier (DOC)
05/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Seyssinet-Pariset

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Seyssinet-Pariset Code postal 38170 Identifiant INSEE 38485
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 90 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 8 226 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 226 m² 8 226 m²
Total 0 m² 8 226 m² 0 m² 0 m² 0 m² 8 226 m² 8 226 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 90
Logements collectifs 90
Collectifs hors résidence 90

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SC AMARYLLIS

Voir les 31 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
491316337
SIRET
49131633700014
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Année de création
2006
Localisation
GRENOBLE (38000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384851410002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38485 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 mars 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 logements en collectif, pour 8 226 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 780 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1-9 Bd Des Freres Desaire, à Seyssinet-Pariset (38170).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SC AMARYLLIS et accordé le 24 mars 2014.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 mars 2014, ouverture de chantier le 5 avril 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384851410002, déposé en mairie de Seyssinet-Pariset.

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