Permis de construire Logement N° 0384841910011

Permis de construire n° 0384841910011 à Serpaize pour 205 m² de logement, route de la Ravat

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2019

Dossier PC n° 0384841910011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 juillet 2019 à Serpaize (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384841910011 porte sur un projet situé route de la Ravat.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 205 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 870 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/01/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/11/2019, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0F 723. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de la Ravat, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 118 permis de construire et déclarations préalables à Serpaize, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 870 m²

Surface créée

205 m²

Variation nette

+205 m²

Surface totale après

205 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/01/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2019

Achèvement (DAACT)

05/01/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
05/01/2021
Autorisation
09/07/2019
Chantier (DOC)
18/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
05/01/2021

Localisation du projet à Serpaize

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0F 723

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Serpaize Code postal 38200 Identifiant INSEE 38484
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 870 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 205 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²
Total 0 m² 205 m² 0 m² 0 m² 0 m² 205 m² 205 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FEYZIN (69320)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384841910011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38484 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 juillet 2019
Date de dépôt 05/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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