Délivré le 9 février 2022 à Saint-Sorlin-de-Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384592110007 porte sur un projet situé 701 rue des Ecoles Lot. La Source Ste Catherine Lot 5.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 481 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 691. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue des Ecoles, la base recense 2 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue de Saint-Sorlin-de-Vienne compte 67 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

481 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 février 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

09/02/2022

Autorisation

09/02/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Sorlin-de-Vienne

Le dossier vise la parcelle cadastrale AK 691. Ce dossier fait partie des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Sorlin-de-Vienne.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 691

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot. La Source Ste Catherine Lot 5

Territoires administratifs

Commune: Saint-Sorlin-de-Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38459
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 481 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 143 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	143 m²	0 m²	0 m²	0 m²	143 m²	143 m²
Total	0 m²	143 m²	0 m²	0 m²	0 m²	143 m²	143 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT SORLIN DE VIENNE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0384592110007
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38459 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	9 février 2022
Date de dépôt	09/02/2022
Dernière mise à jour (DPC)	02/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire sur la même parcelle AK 691 à Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°0384591910018 Logement Autorisé

lotissement 5 Rue des Ecoles Lotis

Parcelle AK 691 à Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Nouvelle construction

30/04/2020 87 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, rue des Ecoles à Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Les 2 autres permis de construire recensés rue des Ecoles depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0384591610004 Logement Commencé

351 rue des Ecoles

Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Extension sans transformation

21/12/2016 67 m² SDP

PC n°0384591510001 Logement Autorisé

581 rue des Ecoles

Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Nouvelle construction

22/04/2015 1 082 m² SDP ADVIVO

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Sorlin-de-Vienne

DP n°0384592110010 Locaux Autorisé

Malatra Rd 46

Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Extension sans transformation

07 mai 2021 8 m² SDP HIVORY

PC n°0384592110002 Logement Terminé

Ham de la Bourgeat

Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Extension sans transformation

19 mai 2021 188 m² SDP

PC n°0384592110009 Logement Terminé

204 impasse des Revolets

Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Nouvelle construction

28 janv. 2022 148 m² SDP

PC n°0384592110011 Logement Terminé

1017 route du Pin Rond

Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Nouvelle construction

23 févr. 2022 93 m² SDP

PC n°0384592110012 Logement Terminé

route de la Bourgeat

Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Nouvelle construction

21 mars 2022 114 m² SDP

PC n°0384592110013 Logement Terminé

route des Platieres Le Manin

Saint-Sorlin-de-Vienne (38200)

Nouvelle construction

20 avr. 2022 139 m² SDP

Autres types d'autorisations à Saint-Sorlin-de-Vienne

Permis d'aménager à Saint-Sorlin-de-Vienne

1 autorisation