Permis de construire n° 0384502120002 à Saint-Quentin-sur-Isère pour 360 m² de logement, 674 Rue Des Fontaines
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 mars 2021
Dossier PC n° 0384502120002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 22 mars 2021 à Saint-Quentin-sur-Isère (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384502120002 porte sur un projet situé 674 Rue Des Fontaines.
Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 360 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements créés, exclusivement en collectif.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK381. Ce dossier s'inscrit parmi les 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Quentin-sur-Isère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/09/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 5 mois
Localisation du projet à Saint-Quentin-sur-Isère
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Quentin-sur-Isère Code postal 38210 Identifiant INSEE 38450
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 268 m² | 360 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 360 m² | 628 m² |
| Total | 268 m² | 360 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 360 m² | 628 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements collectifs | 3 |
| Collectifs hors résidence | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0384502120002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38450 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 mars 2021 |
| Date de dépôt | 10/09/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
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Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
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