Permis de construire Logement N° 0384342420006

Permis de construire n° 0384342420006 à Saint-Ondras pour 79 m² de logement, Chemin Des Fosges

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2024

Dossier PC n° 0384342420006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 décembre 2024 à Saint-Ondras (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0384342420006 porte sur un projet situé Chemin Des Fosges.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 355 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C778, C782, C790. Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Ondras.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/12/2024

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

355 m²

Surface existante avant

79 m²

Surface créée

79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/06/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
09/06/2025
Autorisation
06/12/2024
3
Chantier (DOC)
09/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Ondras

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C778 C782 C790

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Ondras Code postal 38490 Identifiant INSEE 38434
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Locaux 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² -79 m² 0 m²
Total 79 m² 0 m² 79 m² 0 m² 79 m² 0 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAL DE VIRIEU (38730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0384342420006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 décembre 2024
Date de dépôt 09/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 355 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin Des Fosges, à Saint-Ondras (38490).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 décembre 2024, ouverture de chantier le 9 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0384342420006, déposé en mairie de Saint-Ondras.

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