Permis de construire Logement N° 0383922610005

Permis de construire n° 0383922610005 à Saint-Hilaire-de-Brens pour 97,7 m² de logement, 18 Impasse Saint-Vincent

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2026

Dossier PC n° 0383922610005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Hilaire-de-Brens (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383922610005 a été délivré le 15 juillet 2026, pour un projet situé 18 Impasse Saint-Vincent.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 505 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB712. L'ensemble des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hilaire-de-Brens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

505 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2026.

Autorisation

15 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

28/07/2026

Délai total

13 jours

Dépôt
28/07/2026
Autorisation
15/07/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
28/07/2026

Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-Brens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB712

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-de-Brens Code postal 38460 Identifiant INSEE 38392
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TIGNIEU-JAMEYZIEU (38230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383922610005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38392 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 15 juillet 2026
Date de dépôt 28/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97,7 m² de surface de plancher sur un terrain de 505 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 18 Impasse Saint-Vincent, à Saint-Hilaire-de-Brens (38460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 juillet 2026, achèvement déclaré le 28 juillet 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383922610005, déposé en mairie de Saint-Hilaire-de-Brens.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Hilaire-de-Brens

Autres types d'autorisations à Saint-Hilaire-de-Brens