Déclaration préalable Logement N° 0383922510024

Déclaration préalable n° 0383922510024 à Saint-Hilaire-de-Brens pour 112 m² de logement, 89 Chemin De La Miral

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2026

Dossier DP n° 0383922510024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 12 janvier 2026 à Saint-Hilaire-de-Brens (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), la déclaration préalable n° 0383922510024 porte sur un projet situé 89 Chemin De La Miral.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 760 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB152. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 7 mois). L'ensemble des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hilaire-de-Brens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/01/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

760 m²

Surface existante avant

296 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

408 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
12/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-Brens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-de-Brens Code postal 38460 Identifiant INSEE 38392
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 296 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 408 m²
Total 296 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 408 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-HILAIRE-DE-BRENS (38460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383922510024
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 38392 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 760 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 89 Chemin De La Miral, à Saint-Hilaire-de-Brens (38460).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383922510024, déposé en mairie de Saint-Hilaire-de-Brens.

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