Permis de construire Logement N° 0383921320005

Permis de construire n° 0383921320005 à Saint-Hilaire-de-Brens pour 134 m² de logement, 84 Rue Des Ecoles

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2014

Dossier PC n° 0383921320005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 janvier 2014 à Saint-Hilaire-de-Brens (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383921320005 porte sur un projet situé 84 Rue Des Ecoles.

L'autorisation vise un projet de transformation sans extension, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 325 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB119P. Au total, 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hilaire-de-Brens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/01/2014

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

325 m²

Surface existante avant

134 m²

Surface créée

134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/09/2020. Le chantier a duré 6 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2014

Achèvement (DAACT)

23/09/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

6 ans 7 mois

Délai total

6 ans 8 mois

Dépôt
23/09/2020
Autorisation
06/01/2014
Chantier (DOC)
15/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
23/09/2020

Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-Brens

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AB119P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-de-Brens Code postal 38460 Identifiant INSEE 38392
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Locaux 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² -134 m² 0 m²
Total 134 m² 0 m² 134 m² 0 m² 134 m² 0 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DECINES-CHARPIEU (69150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383921320005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38392 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 6 janvier 2014
Date de dépôt 23/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 325 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 84 Rue Des Ecoles, à Saint-Hilaire-de-Brens (38460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 janvier 2014, ouverture de chantier le 15 février 2014, achèvement déclaré le 23 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383921320005, déposé en mairie de Saint-Hilaire-de-Brens.

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