Permis de construire Logement N° 0383742010011

Permis de construire n° 0383742010011 à Saint-Chef pour 132 m² de logement, chemin du Sapin Vert Les Guillettes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2020

Dossier PC n° 0383742010011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383742010011 a été délivré le 3 septembre 2020 à Saint-Chef (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin du Sapin Vert Les Guillettes.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 336 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/04/2021, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0C 508. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin du Sapin Vert, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 314 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chef, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 336 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/04/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
23/04/2021
Autorisation
03/09/2020
3
Chantier (DOC)
23/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Chef

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0C 508

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Guillettes

Territoires administratifs

Commune
Saint-Chef Code postal 38890 Identifiant INSEE 38374
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 336 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBONNOT-SAINT-MARTIN (38330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383742010011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38374 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 septembre 2020
Date de dépôt 23/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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