Permis de construire Logement N° 0383741910035

Permis de construire n° 0383741910035 à Saint-Chef pour 1 256 m² de logement, rue des Contamines Les Moles

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2020

Dossier PC n° 0383741910035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383741910035, délivré le 25 mars 2020 à Saint-Chef (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé rue des Contamines Les Moles.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 15 logements individuels. La répartition par taille compte 11 des 15 logements en T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 1 256 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 075 m², soit 84 m² par logement.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 03/12/2020, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0G 2376. Sur la même voie, rue des Contamines, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 314 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chef, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 075 m²

Surface créée

1 256 m²

Variation nette

+1 256 m²

Surface totale après

1 256 m²

Logements créés

15

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
03/12/2020
Autorisation
25/03/2020
3
Chantier (DOC)
03/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Chef

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0G 2376

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Moles

Territoires administratifs

Commune
Saint-Chef Code postal 38890 Identifiant INSEE 38374
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 3 075 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 15 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 1 256 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 15 logements créés, soit un ratio de 84 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 256 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 256 m² 1 256 m²
Total 0 m² 1 256 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 256 m² 1 256 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 15 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 15
Logements individuels 15
Individuels groupés 15

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 11 4 - 15
- - - 73,3 % 26,7 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRON (69673)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383741910035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38374 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 25 mars 2020
Date de dépôt 03/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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