Permis de construire n° 0383741520008 à Saint-Chef pour 168 m² de logement, rue de la Combe Les Rivoires
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 24 juin 2015
Dossier PC n° 0383741520008
Demandeur
BBAM
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0383741520008 a fait l'objet d'une décision le 24 juin 2015 à Saint-Chef (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue de la Combe Les Rivoires. La demande émane de BBAM.
Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. La maison était un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 960 m², le programme représentait 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 1681, D 1716. Sur la même voie, rue de la Combe, la base recense 2 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 314 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chef référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
24 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Chef
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Rivoires
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chef Code postal 38890 Identifiant INSEE 38374
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 1 960 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 168 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T5.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par BBAM, une société civile immobilière (SCI) basée à Vignieu. Son activité déclarée est la location de logements. L'unité légale a été créée en 2015, l'année du dépôt.
Demandeur
BBAM
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 809769011
- SIRET
- 80976901100010
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Année de création
- 2015
- Localisation
- VIGNIEU (38890)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383741520008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38374 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 24 juin 2015 |
| Date de dépôt | 07/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Combe à Saint-Chef (38890)
Les 2 autres permis de construire recensés rue de la Combe depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.