Permis de construire Logement N° 0383611820001

Permis de construire n° 0383611820001 à Saint-Arey pour 99 m² de logement, rue Revoirette Pellenfrey Champ d'Ourier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2019

Dossier PC n° 0383611820001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383611820001 a été délivré le 30 janvier 2019 à Saint-Arey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse rue Revoirette Pellenfrey Champ d'Ourier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 6 240 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/04/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 06/06/2019, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 82, B 83. Sur la même voie, rue Revoirette, la base recense un autre dossier depuis 2019. Le catalogue de Saint-Arey compte 10 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 240 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/04/2023. Le chantier a duré 3 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

30 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2019

Achèvement (DAACT)

13/04/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

3 ans 10 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
13/04/2023
Autorisation
30/01/2019
Chantier (DOC)
06/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
13/04/2023

Localisation du projet à Saint-Arey

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Au total, 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Arey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 82 B 83

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pellenfrey Champ D Ourier

Territoires administratifs

Commune
Saint-Arey Code postal 38350 Identifiant INSEE 38361
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 240 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 99 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MENS (38710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383611820001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38361 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 30 janvier 2019
Date de dépôt 13/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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