Permis de construire Logement N° 0383452410004

Permis de construire à Rovon pour 94 m² de logement - Moiroudiere

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2024

Dossier PC n° 0383452410004

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0383452410004, délivré le 4 juin 2024 à Rovon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Moiroudiere, Rovon (38470). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 492 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A1337, 0A248.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 492 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/10/2025.

Autorisation

4 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2025

Achèvement (DAACT)

21/10/2025

Délai autorisation - chantier

7 mois 28 jours

Durée du chantier

8 mois 20 jours

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
04/06/2024
Chantier (DOC)
01/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
21/10/2025

Localisation du projet à Rovon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A1337 0A248

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Moiroudiere

Territoire administratif

Commune
Rovon Code postal 38470 Identifiant INSEE 38345
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT MARCELLIN (38160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383452410004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38345 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 4 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2025-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 492 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Moiroudiere, Rovon (38470).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 juin 2024, ouverture de chantier le 1 février 2025, achèvement déclaré le 21 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383452410004, instruit par la commune de Rovon.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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