Permis de construire Logement N° 0383442410024

Permis de construire n° 0383442410024 à Roussillon pour 254 m² de logement, 2 chemin des Marches

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2024

Dossier PC n° 0383442410024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 décembre 2024 à Roussillon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383442410024 porte sur un projet situé 2 chemin des Marches.

Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T5. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. Le dossier déclare 254 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 361 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 26/01/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/04/2025, soit 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 554, BH 556. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin des Marches, le premier datant de 2024. Au total, le catalogue compte 404 permis de construire et déclarations préalables à Roussillon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 361 m²

Surface existante avant

204 m²

Surface créée

254 m²

Variation nette

+254 m²

Surface totale après

458 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/01/2026. Le chantier a été mené en près de 10 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

9 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2025

Achèvement (DAACT)

26/01/2026

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
26/01/2026
Autorisation
09/12/2024
Chantier (DOC)
09/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
26/01/2026

Localisation du projet à Roussillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH 554 BH 556

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roussillon Code postal 38150 Identifiant INSEE 38344
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 2 361 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 254 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 204 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 204 m² à 458 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 204 m² 254 m² 0 m² 0 m² 0 m² 254 m² 458 m²
Total 204 m² 254 m² 0 m² 0 m² 0 m² 254 m² 458 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MAURICE L EXIL (38550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383442410024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38344 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 décembre 2024
Date de dépôt 26/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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