Permis de construire Logement N° 0383441910039

Permis de construire n° 0383441910039 à Roussillon pour 208 m² de logement, Montee des Chapots - Lot N

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 mars 2020

Dossier PC n° 0383441910039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383441910039, délivré le 6 mars 2020 à Roussillon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Montee des Chapots - Lot N.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. Le dossier déclare 208 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 821 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/07/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/10/2020, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BN 597. Au total, le catalogue compte 404 permis de construire et déclarations préalables à Roussillon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

821 m²

Surface créée

208 m²

Variation nette

+208 m²

Surface totale après

208 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/07/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

6 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2020

Achèvement (DAACT)

16/07/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
16/07/2021
Autorisation
06/03/2020
Chantier (DOC)
10/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
16/07/2021

Localisation du projet à Roussillon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BN 597

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roussillon Code postal 38150 Identifiant INSEE 38344
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 821 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 208 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 208 m² 0 m² 0 m² 0 m² 208 m² 208 m²
Total 0 m² 208 m² 0 m² 0 m² 0 m² 208 m² 208 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRY-SUR-MARNE (94360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383441910039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38344 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 mars 2020
Date de dépôt 16/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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