Permis de construire Logement N° 0383441610026

Permis de construire n° 0383441610026 à Roussillon pour 110 m² de logement, Lot N_4 ""Lotissement Les A Les Arnaudes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 février 2017

Dossier PC n° 0383441610026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 février 2017 à Roussillon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383441610026 porte sur un projet situé Lot N_4 ""Lotissement Les A Les Arnaudes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 664 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BN68, BN70, BN71. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 399 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roussillon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

664 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/05/2018. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2017

Achèvement (DAACT)

22/05/2018

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
03/02/2017
Chantier (DOC)
19/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
22/05/2018

Localisation du projet à Roussillon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BN68 BN70 BN71

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Arnaudes

Territoires administratifs

Commune
Roussillon Code postal 38150 Identifiant INSEE 38344
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUSSILLON (38150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383441610026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38344 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 664 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot N_4 ""Lotissement Les A Les Arnaudes, à Roussillon (38150).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 février 2017, ouverture de chantier le 19 juin 2017, achèvement déclaré le 22 mai 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383441610026, déposé en mairie de Roussillon.

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