Permis de construire Logement N° 0383392120003

Permis de construire n° 0383392120003 à Roche pour 91 m² de logement, 267 route de Saint Georges

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2021

Dossier PC n° 0383392120003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383392120003, délivré le 2 septembre 2021 à Roche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 267 route de Saint Georges.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 91 m² existants. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 836 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/09/2022, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle F 509, F 511. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Le catalogue recense 181 permis de construire et déclarations préalables à Roche, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 836 m²

Surface existante avant

91 m²

Surface créée

91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/09/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
12/09/2022
Autorisation
02/09/2021
3
Chantier (DOC)
12/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roche

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

F 509 F 511

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roche Code postal 38090 Identifiant INSEE 38339
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 91 m² existants et construit 91 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 3 836 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 91 m² d'habitation.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 91 m² 91 m² 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 91 m²
Total 91 m² 91 m² 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 91 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCHE (38090)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383392120003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 septembre 2021
Date de dépôt 12/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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