Permis de construire Logement N° 0383391320003

Permis de construire à Roche pour 400 m² de logement - Imp Du Sablier La Chapelie

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 octobre 2013

Dossier PC n° 0383391320003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0383391320003, délivré le 27 octobre 2013 à Roche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Imp Du Sablier La Chapelie, Roche (38090). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 400 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 105 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AH73.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 105 m²

Surface créée

400 m²

Variation nette

+400 m²

Surface totale après

400 m²

Logements créés

3

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

5 mois 5 jours

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
27/10/2013
3
Chantier (DOC)
01/04/2014
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Roche

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH73

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Roche Code postal 38090 Identifiant INSEE 38339
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 400 m² 0 m² 0 m² 0 m² 400 m² 400 m²
Total 0 m² 400 m² 0 m² 0 m² 0 m² 400 m² 400 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST DIDIER AU MONT D OR (69370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383391320003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 2014-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 400 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 105 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Imp Du Sablier La Chapelie, Roche (38090).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 octobre 2013, ouverture de chantier le 1 avril 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383391320003, instruit par la commune de Roche.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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